Ces derniers temps, dans le secteur de l’assurance, les relations sociales sont décidément synonymes de tribunaux. Après Covéa, c’est désormais au tour de Generali de connaître des tracas judiciaires au sujet d’une réorganisation interne. Dans un jugement en date du 21 mars dernier, le TGI de Paris a annulé le dernier accord sur le temps de travail signé chez l’assureur.
Le « nouveau contrat social » à l’eau
Afin de comprendre les enjeux du jugement du TGI de Paris – reproduit ci-dessous – il faut revenir quelques mois en arrière, à fin 2015 plus précisément. En décembre 2015, la direction de l’entreprise s’était accordée avec la CFE-CGC, l’UNSA et la CFDT, représentant à elles trois 70 % des salariés, sur divers sujets pour le moins importants, notamment le temps de travail, le télétravail et les primes. Le « nouveau contrat social » voyait le jour. La direction obtenait alors une augmentation de 5 jours de la durée annuelle du temps de travail, tandis que les syndicats signataires se satisfaisaient du développement du télétravail et des nouvelles règles de distribution des primes.