Les 11 décisions de l’ACPR qu’il ne fallait pas louper pendant les fêtes

Acpr

La fin d’année est bien souvent synonyme de publication de nombreuses décisions provenant de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR). Le crépuscule de l’année 2023 ne fait pas exception et nous recensons pas moins de 11 décisions parues au Journal officiel qui méritent notre attention.

Ce contenu est réservé aux abonnés

Contactez-nous pour accéder à tous nos articles premium
Si vous un compte vous pouvez vous connecter.
0 Shares:
Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Découvrez nos analyses et capsules vidéos
Lancer la vidéo

Webinaire Tripalio #3 : les CCN face à l'assurance obsèques de l'enfant de -12 ans

Lancer la vidéo

Webinaire Tripalio #4 : zoom sur les dernières grandes actus CCN santé/prévoyance

Lancer la vidéo

Le pouls des CCN #1 : le régime santé de la CCN Syntec

Lancer la vidéo

Webinaire Tripalio #2 : Le point sur les catégories objectives dans les CCN

You May Also Like

Malakoff Humanis prend le contrôle conjoint du courtier Magnolia

L'Autorité de la concurrence vient d'annoncer l'opération actuellement en cours de prise de contrôle du courtier Magnolia par l'organisme de protection sociale Malakoff Humanis et le holding Cazoo Finance. Ce projet permettra à Malakoff Humanis de renforcer sa présence notamment en distribution et gestion d'assurance emprunteur. L'Autorité signale que Magnolia exerce également une activité de distribution de produits d'épargne, d'assurance santé ; une activité de conseil...

Le nouveau nom du CTIP est connu

Depuis plusieurs mois, les responsables du centre technique des institutions de prévoyance (CTIP) réfléchissaient à l'adoption d'une nouvelle dénomination, plus à même d'incarner le renforcement du rôle de l'institution prévu par le dernier accord national interprofessionnel (ANI) sur la gouvernance des groupes paritaires de protection sociale. D'après nos confrères de ...
Lire plus

Chez Klesia, les relations sociales se détériorent

S'il ne compte pas parmi les deux plus gros acteurs de la retraite complémentaire et prévoyance, Klesia ne fait pas moins partie de ceux dont le fonctionnement du dialogue social est suivi de près au sein de ce secteur, comme l'un des guides de l'état de ses relations sociales. ...
Acpr
Lire plus

Les 9 décisions et avis ACPR parus pendant les fêtes

L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) a vu plusieurs de ses décisions et l'un de ses avis paraître au Journal officiel (JO) juste avant la fin de l'année 2025. Au menu des décisions prises : des agréments de nouvelles entreprises, des autorisations de fusion-absorption et de transfert de contrats. ...

Klesia cherche des co-commissaires aux comptes

Comme en témoigne l'appel d'offres que le groupe paritaire de protection sociale a lancé juste après Noël, Klesia est à la recherche de commissaires aux comptes pour deux de ses entités : un co-commissaire aux comptes pour Klesia AGIRC-ARRCO et deux co-commissaires aux comptes pour la Carcept retraite. Le cahier des charges est à retirer à l'adresse suivante : achats@klesia.fr et les réponses doivent être formulées avant le 2 février 2026. Davantage d'informations : ...