Métallurgie : les 3 axes pris par les 61 accords locaux signés en vue de la CCN

métallurgie

La fusion de toutes les conventions collectives de la métallurgie au sein d’une seule CCN poursuit son court. Avec la parution du nouveau cadre national et l’attribution de l’IDCC 3248, la publication des accords locaux est de plus en plus fréquentes. Sur les près de 80 conventions collectives locales (à l’exception de celle des cadres de la métallurgie qui est nationale), on en compte déjà 61 qui ont signé et publié un accord élaboré en réaction à l’arrivée de la CCN. Tous les accords n’ont pas les mêmes impacts. Il nous semble donc essentiel d’établir une typologie précise des textes déjà parus en vue de l’entrée en vigueur des mesures « protection sociale » au 1er janvier 2023.

Avant de nous pencher sur les 3 grandes directions prises par les 61 textes déjà conclus et publiés dans les conventions territoriales de la métallurgie, nous pensons qu’il est indispensable de faire un point sur les quelques conventions locales qui n’ont pas encore diffusé d’accord. Nous aborderons ensuite notre typologie des accords dans l’ordre suivant : en premier lieu les conventions qui s’effacent totalement derrière la nouvelle CCN ; puis les conventions qui maintiennent certaines mesures ; et enfin les rares conventions qui n’ont pas encore tranché.

Rappel : la CCN de la métallurgie entrera en vigueur en 2 temps. D'abord, ses mesures de protection sociale (santé et prévoyance) s'appliqueront au plus tôt le 1er janvier 2023, sous réserve de la parution de l'arrêté d'extension (nous ne doutons pas que ledit arrêté paraîtra dans les temps). Ensuite, le reste de la CCN prendra effet le 1er janvier 2024.

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