Cet été, une série de nominations importantes est parue au Journal officiel. Parmi les changements notables, on trouve le renouvellement des membres du conseil d’administration de l’ACOSS, du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine, et de l’Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (IRCANTEC). De nouvelles désignations ont également eu lieu au sein de l’assemblée générale du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI), du conseil d’administration de France Travail (FT), de la Caisse nationale d’assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL), ainsi que du conseil d’administration de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) et de la Commission nationale de la négociation collective, de l’emploi et de la formation professionnelle (CNNCEFP).
Cet article présente un aperçu de ces nominations effectuées entre juillet et août 2024, en mettant en avant les différents profils des nouveaux acteurs désignés.
Le 17 juillet 2024, la ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, accompagnée du ministre délégué auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, ont nommé 2 représentants de la CGT au sein du conseil d’administration de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS). Il s’agit de Denis Guvenatam et Randja Kanouni qui deviennent membres suppléants. Retrouvez la décision complète en suivant ce lien.
En parallèle, les 18 membres du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine ont été nommés par la ministre du travail, de la santé et des solidarités, ainsi que par la ministre de l’enseignement supérieur. Ces nouveaux membres, dont la liste complète est disponible ici, ont pris leurs fonctions le 1er juillet 2024 pour un mandat de trois ans. Le président est notamment Stanislas Lyonnet.
Du côté de l’Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (IRCANTEC), un changement important a eu lieu. Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (FHF), Christian Delavaquerie, directeur général honoraire du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre, a été désigné pour occuper le poste d’administrateur titulaire représentant les employeurs de la fonction publique hospitalière. Il succède ainsi à Jean-Pierre Cazenave, qu’il remplace officiellement dans cette fonction.
En août 2024, plusieurs autres nominations ont été effectuées. Le 6 août, Benoît Gauthier a été nommé membre titulaire représentant les travailleurs indépendants (sur désignation de l’U2P) au sein de l’assemblée générale du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI).
Quelques jours plus tard, le 16 août, Frédéric Belouze a été désigné membre suppléant du conseil d’administration de France Travail (FT), en qualité de représentant de la CFTC, remplaçant ainsi Éric Courpotin.
Enfin, le 16 août 2024, un décret présidentiel a nommé Nicolas Delaforge directeur de la Caisse nationale d’assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL), à compter du 1er octobre 2024.
Ce mois d’août a également vu la nomination de Pierre-Yves Le Borzec et d’Anne-Sophie Forget en tant que membres au sein du conseil d’administration de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT). Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), Pierre-Yves Le Borzec a été désigné comme membre titulaire, tandis qu’Anne-Sophie Forget occupera la fonction de suppléante. Ensemble, ils assureront les missions de représentation des employeurs agricoles.
Par ailleurs, Yves Piot a été nommé membre suppléant d’une sous-commission dédiée à l’emploi, l’orientation et la formation professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective, de l’emploi et de la formation professionnelle (CNNCEFP). Il représentera la CPME en remplacement de Philippe Chognard.
