Tripalio
  • Accueil
  • Assurance
  • Complémentaire Santé
  • Convention Collective
  • Dépendance
  • Droit du Travail
  • Juridique
    • JO
    • BOCC
  • Paritarisme
  • Prévoyance
  • Protection Sociale
  • Retraite
  • Autres
    • Archive
    • Finance
    • Entreprise
    • Politique
    • Revue de Presse
    • Santé
    • Tribune
  • Panier
connexion
Base de données CCN
Lettre d'information Mes articles sauvegardés
Tripalio Tripalio, le premier site en ligne d'information sociale, et la première open database sociale.
connexion
Base de données CCN
Tripalio Tripalio, le premier site en ligne d'information sociale, et la première open database sociale.
  • Accueil
  • Assurance
  • Complémentaire Santé
  • Convention Collective
  • Dépendance
  • Droit du Travail
  • Juridique
    • JO
    • BOCC
  • Paritarisme
  • Prévoyance
  • Protection Sociale
  • Retraite
  • Autres
    • Archive
    • Finance
    • Entreprise
    • Politique
    • Revue de Presse
    • Santé
    • Tribune
  • Panier

Browsing Tag

arrêté d'extension

17 posts
CConvention Collective
Lire plus
  • 3 minute read

Les différences essentielles entre extension et agrément d’accords CCN

  • byLéo Guittet
  • 11 avril 2025
Les accords collectifs signés dans les conventions collectives nationales (CCN) font bien souvent l'objet d'une extension publiée au Journal officiel (JO). Certains d'entre eux sont même au cœur d'arrêtés d'agrément, eux-aussi diffusés au JO. Or ces deux processus sont distincts et n'ont pas du tout les mêmes objectifs. ...
PProtection Sociale
Lire plus
  • 2 minute read

Prévoyance et santé : le nouvel accord des marchés financiers entre en vigueur

  • byFalone MWAYIMA BASUA
  • 26 mars 2025
Début décembre 2024, les partenaires sociaux de la convention collective nationale des activités de marchés financiers (IDCC 2931) ont signé l'avenant n°5 qui modifie les régimes de prévoyance et de santé. Son application était toutefois conditionnée...
CConvention Collective
création et évènement
Lire plus
  • 5 minute read

La CCN fusionnée de l’événementiel va entrer en vigueur à quelques exceptions près

  • byLéo Guittet
  • 21 mars 2025
Cela fait près de 9 mois que les partenaires sociaux de l'événementiel ont conclu leur convention collective nationale (CCN) fusionnée. Le texte daté du 27 juin 2024 et publié pendant l'été 2024 au Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) regroupe, sous le nouvel IDCC 3252,...
PProtection Sociale
Lire plus
  • 2 minute read

Ces 3 dernières extensions santé-prévoyance à retenir

  • byLéo Guittet
  • 22 janvier 2025
Quelques extensions d'accords collectifs de protection sociale complémentaire sont parus pendant les fêtes de fin d'année. Ces arrêtés doivent bien être connus de nos lecteurs car ils impactent, pour certains, des conventions collectives nationales (CCN) importantes. ...
JJO

Arrêtés d’extension et d’élargissement de trois avenants à l’ANI instituant le régime de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO

  • byElia Maréchal
  • 14 novembre 2024
La ministre de la santé et de l'accès aux soins a étendu et élargi par trois arrêtés du 4 novembre 2024 (ici, ici et ici) publiés le 14 novembre 2024, les dispositions des ...
PProtection Sociale
Lire plus
  • 6 minute read

Santé/prévoyance : éclairage sur les dernières exclusions et réserves d’extension

  • byElia Maréchal
  • 18 octobre 2024
De nombreux arrêtés d'extension d'accord dédiés à la protection sociale collective ont été publiés début octobre au Journal Officiel. Le ministère du Travail et de l'Emploi a limité l'extension de certaines dispositions d'accords en émettant des réserves ou des exclusions. En voici une explication. ...

Restez informés de l'actu de la protection sociale collective avec notre lettre quotidienne

Lettre d'information
TENDANCES ACTUELLES
Articles récents
  • PSC prévoyance : un décollage très laborieux dans la fonction publique d'Etat
  • Prothèses dentaires : VYV accusé de sacrifier la qualité au profit des économies
  • Intermittents du spectacle : l’accord santé évolue sans se mettre au diapason du 100 % santé
  • L'EIOPA prie les assureurs de ne pas baisser la garde face aux risques géopolitiques et macroéconomiques
  • Pertes d’exploitation : la Cour de cassation enfonce le clou pour les assureurs
Tripalio
  • CONTACTEZ-NOUS
    • Tripalio BP 12303 69616 Villeurbanne Cedex
    • 04 81 65 33 70
    • contact@tripalio.fr
  • MENTIONS LÉGALES
    • Directeur de publication : Eric Verhaeghe
    • Tripalio SAS
    • Au capital de 51 000 euros
    • RCS Lyon 808 094 940
    • Hébergeur : OVH
    • 2 rue kellermann
    • BP 80157
    • 59053 ROUBAIX Cedex 1
    • +33 (0)8.203.203.63
  • LIENS
    • Politique d’utilisation des cookies sur Tripalio
    • Politique de protection des données
    • CGU de la publication
    • Qui sommes nous ?
    • Contact
    • Flux RSS

Copyright 2021 © Tripalio. Tous droits réservés.

Êtes-vous sûr de vouloir déverrouiller cet article ?
Jeton restant(s) : 0
Are you sure want to cancel subscription?