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L’ACPR agrée une nouvelle captive de réassurance

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Une nouvelle captive de réassurance vient de recevoir son agrément au Journal officiel.

Cet agrément a été délivré le 21 juin 2023 par l’ACPR. Il permet ainsi à Naval Group de créer l’entreprise de réassurance Naval Group Re. Cette société est donc agréée pour pratiquer les opérations de réassurance relevant de la branche 1-non vie de l’article R. 321-5-1 du code des assurances.

Cliquez sur ce lien pour accéder à la décision publiée au Journal officiel.

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