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dénonciation CCN

17 publications
BBOCC

Une 2e organisation patronale dénonce la CC du bâtiment de la Loire

  • parRado Andriamampionona
  • 27 octobre 2021
Après celui de la Capeb Loire, un deuxième courrier de dénonciation de la CC du bâtiment du Puy-de-Dôme (IDCC 140) est paru au Bulletin officiel des conventions...
BBOCC

La CC du bâtiment de la Haute-Garonne est dénoncée

  • parRado Andriamampionona
  • 26 octobre 2021
Le courrier de dénonciation de convention collective du Bâtiment, de l'Equipement Electrique et des Travaux Publics de la Haute-Garonne du 19 janvier 1963 (IDCC 357) est officiellement paru au Bulletin officiel des conventions collectives. Le texte daté...
BBOCC

La CC du BTP de la Moselle est officiellement dénoncée

  • parRado Andriamampionona
  • 25 octobre 2021
Le courrier signé par la Fédération Française du Bâtiment de la Moselle qui dénonce la CC du BTP de la Moselle du 22 mars 1955 (IDCC 797) vient de paraître au Bulletin officiel des conventions collectives. ...
BBOCC

Une deuxième dénonciation pour la CC du bâtiment de Bretagne

  • parRado Andriamampionona
  • 22 octobre 2021
Après celui de la FFB Bretagne, le courrier du 12 février 2018 signé par la fédération CAPEB Bretagne qui dénonce la CC des ouvriers du bâtiment de Bretagne (...
BBOCC

La CC du BTP du Tarn (+10 salariés) est dénoncée

  • parRado Andriamampionona
  • 21 octobre 2021
Le courrier du 7 février 2018 signé par la fédération départementale du BTP du Tarn qui dénonce la CC du BTP du Tarn (IDCC 1759) vient de paraître au Bulletin officiel des conventions collectives. ...
BBOCC

La CC du BTP du Tarn est dénoncée (-10 salariés)

  • parRado Andriamampionona
  • 21 octobre 2021
Le courrier de dénonciation de la CC du BTP du Tarn (IDCC 1758) est officiellement paru au Bulletin officiel des conventions collectives. Le texte daté du 7 février 2018 a été envoyé par la fédération départementale du bâtiment et des TP du...

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