L’accord santé de la manutention ferroviaire renouvelle-t-il la recommandation de la CARCEPT ?

Les partenaires sociaux de la manutention ferroviaire (IDCC 538) viennent de remplacer l’intégralité des textes (y compris les avenants) de leur accord santé. Le nouveau document, daté du 21 mars 2018, fait la synthèse de l’ensemble et clarifie le dispositif mis en oeuvre. Il est amusant de voire que ce texte paraît au BOCC alors même que le dernier avenant, qui est donc remplacé, vient à peine d’être étendu par arrêté publié au Journal officiel. 

En regardant de plus près, le texte pose question car, en reprenant à la lettre les dispositions des textes précédents, il entraine de l’incertitude au sujet de la recommandation de la CARCEPT Prévoyance. 

 

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