La CCN des centres de lutte contre le cancer publie une série de (très) anciens accords

Une série d’anciens avenants et accords conclus dans la CCN des centres de lutte contre le cancer (IDCC 2046) est parue dans le BOCC de cette semaine.

Les plus anciens datent de 1999, le plus récent en 2019 et ils traitent différents sujets, notamment les salaires, les organisations syndicales, le départ à la retraite, le parcours professionnel ou encore les mesures de la fonction publique hospitalière.

Retrouvez ci-après une compilation de tous ces accords et avenants :

Ajouter aux articles favoris
Please login to bookmark Close
0 Shares:
Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Vous pourriez aussi aimer

Une filiale belge d’Allianz s’apprête à reprendre des contrats non-vie

L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) signale une récente demande de transfert de contrats déposée par l'entreprise d'assurance portugaise Cosec - Companhia de seguro de creditos SA, située à Lisbonne, auprès de son autorité de contrôle nationale. Ce transfert porte sur l'intégralité du portefeuille de contrats d'assurance non-vie souscrits en libre prestation de services pour des risques situés en France. L'assureur portugais souhaite transférer...

L’accord expérimental de participation de la CCN Syntec est agréé

Un arrêté vient de paraître au Journal officiel pour agréer le dernier accord consacré à la participation dans les entreprises de la convention collective nationale (CCN) des bureaux d'études techniques et sociétés de conseil (Syntec, IDCC 1486). Il s'agit de l'accord du 30 avril 2025 relatif à la création d'un nouveau mécanisme expérimental de participation. Le ...