JJO

Comités régionaux de la conchyliculture : plus qu’un mois pour proposer les listes patronales

0
Shares
0
0
0
0

Les organisations d’employeurs de la conchyliculture doivent déposer leurs propositions conjointes en vue du renouvellement des membres des conseils des comités régionaux de la conchyliculture. La date butoir est le 27 octobre 2017 comme l’indique l’arrêté reproduit ci-après : 

 

Ajouter aux articles favoris
Please login to bookmark Close
0 Shares:
Share 0
Tweet 0
Pin it 0

— Previous article

La Cour des Comptes demande au gouvernement de prendre des mesures sur les retraites

Next article —

Les nouveaux contrats ACS officiellement reportés

Vous pourriez aussi aimer
JJO

Avis d’extension d’un avenant de prévoyance dans les exploitations de polyculture élevage maraîchage horticulture et pépinières ETAR CUMA et forestiers du Maine-et-Loire

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, envisage d’étendre, par avis publié le 14 juin 2025, les dispositions de l’avenant n° 8 du 4 octobre 2024 à l'accord collectif de prévoyance relatif à la garantie de ressources des salariés en cas de maladie ou d'accident dans les exploitations de polyculture, de viticulture, d'élevage, de maraîchage, d'horticulture et des...
JJO

Avis d’extension d’un avenant frais de santé dans les exploitations de polyculture Seine-Maritime et horticoles et pépinières de Haute-Normandie et de l’Orne

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, envisage d’étendre, par avis publié le 14 juin 2025, les dispositions de l’avenant n° 7 du 16 décembre 2024 à l'accord complémentaire frais de santé des salariés non cadres des exploitations de polyculture et d'élevage de Seine-Maritime et des exploitations horticoles et pépinières de Haute-Normandie et de l'Orne (...