Ces derniers mois, les représentants patronaux et salariaux des cabinets d’architectes ont beaucoup discuté de l’avenir de leurs mutualisations de frais de santé et de prévoyance, qui prennent fin au 1er janvier prochain – et qui prennent actuellement la forme de deux co-recommandations des deux mêmes opérateurs paritaires : Apicil et Malakoff Humanis, l’Ocirp intervenant en outre en prévoyance sur ses spécialités rentières.
Le renouvellement des mutualisations santé et prévoyance des cabinets d’architectes s’accompagne du départ de l’un de leurs deux assureurs de référence.
Comme en informe le Journal Officiel du jour, les partenaires sociaux des cabinets d’architectes se sont entendus le 25 septembre dernier sur deux avenants à leurs accords de frais de santé et de prévoyance, portant, dans chacun des deux cas, sur portant la « révision de la liste des organismes assureurs recommandés à compter du 1er janvier 2026 ». Ces accords doivent permettre aux mutualisations santé et prévoyance de l’architecture, qui prennent justement fin à cette date, d’être reconduites sans que soit constatée une rupture de couverture.
Malakoff Humanis seul partenaire des architectes
D’après des sources concordantes internes à la branche, la principale décision actée par les partenaires sociaux dans ces deux avenants est que Malakoff Humanis y sera le seul organisme recommandé en santé et prévoyance à compter de l’an prochain. Autrement dit, Apicil sort du cadre de ces deux mutualisations. L’un de nos interlocuteurs précise que ce départ d’Apicil ne serait pas un choix d’origine paritaire mais plutôt une décision prise par l’assureur lui-même. Se distinguant, ces dernières années, par sa tendance à multiplier les recommandations dans diverses CCN, Apicil a donc opéré un choix inverse chez les architectes. S’il paraît tentant, à première vue, de déduire de ceci que les mutualisations santé et prévoyance de cette CCN présentent des équilibres complexes, le maintien de Malakoff Humanis n’accrédite toutefois guère cette hypothèse.
Quoi qu’il en soit, commentant cette évolution, on insiste, du côté des signataires du texte, pour que les entreprises souhaitant demeurer dans le cadre des mutualisations santé et prévoyance sans risquer de rupture de couvertures, sur la nécessité de se rapprocher du désormais seul opérateur recommandé dans la CCN. Relevons enfin que, si l’on en croit là encore plusieurs sources paritaires cabinets d’architectes, les avenants santé et prévoyance qui y ont été signé en septembre ne font pas évoluer les paramètres des régimes tels qu’ils sont appliqués depuis le 1er juillet dernier.
Tripalio proposera à ses lecteurs de prendre connaissance de ces deux textes dès que possible.
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