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Le texte original de l’avenant relatif au fonds de pension dans la branche Assurances

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Branches Info & Tripalio vous propose de retrouver en exclusivité l’avenant relatif au fonds de pension de la branche Assurances. 

Il s’agit du document qui a été soumis à la signature des partenaires sociaux. 

C’est l’avenant du 15 juin 2015, relatif au dispositif professionnel de fonds de pension, au protocole d’accord du 24 juin 2013. 

L’avenant précise le maintien de la cotisati

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