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  • 3 minute read

Un nouveau programme prévoyance varié pour les organismes de formation

  • byLéo Guittet
  • 27 janvier 2026
Les près de 120 000 salariés et 11 500 entreprises des organismes de formation (IDCC 1516) sont couverts par une prévoyance collective qui a connu plusieurs changements le 1er janvier 2026. Ces changements essentiels ont été actés par l'avenant du 14 novembre 2025. Les partenaires...
JJO

Arrêté d’extension d’un avenant de prévoyance dans les entreprises de restauration de collectivités

  • byRado Andriamampionona
  • 20 janvier 2026
Le ministre du travail et des solidarités, a étendu par arrêté du 16 décembre 2025, publié le 26 décembre 2025 les dispositions de l'avenant n° 69 du 25 juin 2025 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire par recommandation, conclu dans le cadre de la...
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Le dernier avenant frais de santé dans les entreprises d’architecture est étendu

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  • 16 janvier 2026
Le ministre du travail et des solidarités, a étendu par arrêté du 9 décembre 2025 publié le 26 décembre 2025, les dispositions de l'avenant n° 12 du 25 septembre 2025 à l'accord du 5 juillet 2007 relatif au régime de frais de santé portant révision de la liste des organismes assureurs...
JJO

Un avenant de prévoyance dans les entreprises d’architecture est étendu

  • byRado Andriamampionona
  • 15 janvier 2026
Le ministre du travail et des solidarités, a étendu par arrêté du 9 décembre 2025 publié le 26 décembre 2025, les dispositions de l'avenant n° 13 du 25 septembre 2025 à l'accord du 24 juillet 2003 relatif au régime de prévoyance portant révision de la liste des organismes assureurs...
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La nouvelle recommandation santé de l’architecture est publiée

  • byLéo Guittet
  • 19 novembre 2025
Dans la convention collective nationale (CCN) de l'architecture (IDCC 2332), la recommandation en frais de santé a été mise à jour en même temps que celle de la prévoyance. C'est l'avenant n° 12, dont le contenu est ...
BBOCC

Les architectes mettent à jour leur recommandation en prévoyance

  • byLéo Guittet
  • 19 novembre 2025
Les partenaires sociaux de la convention collective nationale (CCN) de l'architecture (IDCC 2332) ont signé l'avenant n° 13 à leur accord prévoyance le 25 septembre 2025, soit le même jour que l'avenant santé "miroir". Ce texte...

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