En début, nous faisions état des débats houleux suscités, au sein du groupe Atos-Eviden, qui joue un rôle clé dans le secteur stratégique de la sécurité informatique, par la perspective d’un réajustement du régime de frais de santé, assuré par Malakoff Humanis, qui bénéficie aux salariés de cette société.
Afin de faire pleinement valoir son point de vue sur cette évolution, la direction d’Atos vient le dénoncer le régime santé MH – ainsi, accessoirement, que le régime prévoyance assuré par Klesia.
Atos dénonce ses régimes santé et prévoyance
D’après des sources syndicales concordantes, c’est à la toute fin du mois de mai que la direction d’Atos a annoncé aux représentants des salariés sa décision et son action de dénonciation des accords de groupe de frais de santé et de prévoyance signés en 2016. Sans que ceci ne soit guère surprenant, les syndicats n’ont guère apprécié cette démarche de leur employeur. La CFDT a dénoncé un nouveau développement de « la politique sociale Atos de la terre brûlée », regrettant « la brutalité des décisions de la direction qui déconstruit les accords d’entreprise mis en place durant les années précédentes (surtemps de trajet, mutuelle, prévoyance) ». La CGT a pointé du doigt l’action de « mercenaires spécialistes de la réduction des coûts ».
Très critiques, ces jugements syndicaux s’appuient toutefois sur les motifs invoqués par la direction afin de rendre compte de sa décision : elle procèderait du constat de l’envolée des dépenses et donc des coûts des régimes, en lien notamment avec les évolutions règlementaires et le comportement des assurés sociaux, et, par conséquent d’une volonté de remettre à plat leur organisation et leur fonctionnement. Si l’on reprend l’historique des discussions santé et prévoyance internes à Atos, ces motifs d’action de la direction ne surprennent pas tout à fait.
L’enjeu de la couverture santé des conjoints
Chez Atos, c’est surtout en matière de frais de santé qu’ont lieu les discussions les plus rugueuses entre les différentes parties prenantes : assureurs et direction d’abord et direction et syndicats ensuite. Des débats existent, certes, en prévoyance : nous avons ainsi évoqué en février dernier ceux qui ont conduit à la hausse sensible, de 7 %, de la cotisation au régime. Mais ce sont des débats essentiellement paramétriques, peu susceptibles de dériver vers des réflexions plus passionnées ou des discussions houleuses de méthode.
Il en va fort différemment des échanges ayant lieu s’agissant du régime de frais de santé. Si la couverture des actifs est globalement équilibrée, ceci n’est pas le cas de celle des ayants droit non à charge, autrement dit des conjoints facultatifs. Elle présente des équilibres comptables largement déficitaires. Partant de là, les débats frais de santé d’Atos tendent, ces dernières années, à tourner à la mise en exergue, par la direction, du problème de la couverture des conjoints. Les syndicats voyant ceci d’un mauvais œil et refusant de se prêter à la manœuvre, la direction recourt fréquemment à la méthode forte – référendum d’entreprise, menace de dénonciation du régime ou encore diffusion de données chiffrées pas toujours indiscutables – pour réviser les modalités de fonctionnement du régime.
Les principaux éléments du futur débat santé et prévoyance d’Atos
La direction et les syndicats ont 15 mois pour mener cette négociation – du moins si l’objectif partagé est bel et bien de s’entendre avant la fin de l’effet des accords santé et prévoyance actuellement en vigueur. Dans le domaine de la prévoyance, des discussions sur la position paramétrique du régime devraient avoir lieu. Si la direction va sans doute les appréhender d’un point de vue tarifaire, les syndicats ne vont pas concéder aisément une dégradation des droits des salariés sur le risque lourd. Ceci est d’autant plus probable que leur partie va être nettement plus délicate en frais de santé.
A priori, c’est surtout dans ce domaine que les échanges entre la direction et les syndicats devraient être les plus nourris et les plus vifs. La première aurait fait part de certaines de ses lignes d’action prioritaires : recentrage de la couverture sur les salariés, révision à la baisse des prises en charges des dépenses dentaires, d’optique et d’audioprothèse ou encore diminution des remboursements de médecine douce et de séances psychologiques. L’heure, on l’a compris, ne sera pas aux discussions agréables. Si les syndicats ont fait savoir qu’ils refusaient de telles remises en cause de la complémentaire santé d’entreprise, on voit toutefois mal comment ils vont pouvoir éviter certaines concessions douloureuses.
Des positions assurantielles remises en cause ?
Si l’on en croit une source syndicale interne au groupe, sa direction aurait déclaré vouloir profiter de la remise à plat des régimes santé et prévoyance afin de « trouver le bon équilibre au regard des pratiques du marché ». Ceci laisse entendre que cette remise à plat s’effectuerait en lien avec une consultation du marché. Les positions des assureurs actuels des régimes : Malakoff Humanis – en lien avec Henner sur la gestion – d’une part et Klesia d’autre part, pourraient donc être réévaluées. Si cette sollicitation du marché devait se confirmer, elle constituerait l’une des opérations collectives de santé et prévoyance importantes des prochains mois.
Affaire à suivre.
