La Loi Travail est-elle en train de partir en vrille? oui, évidemment. Et les solutions pour rétablir l'équilibre de l'avion pourraient se révéler bien pires que le mal! des députés socialistes proposent en effet de mettre en place, dans la loi, un mécanisme qui équivaudra au triomphe des cartels et des ententes. La loi Travail consacrera-t-elle le pouvoir de la branche?Bruno Le Roux, président du groupe PS, et Christophe Sirugue, rapporteur de la loi, ...
Rationalisation et rénovation des Prud’hommes : les apports du décret
Le décret du 20 mai 2016 relatif à la justice prud’homale et au traitement du contentieux du travail a été publié au journal officiel. Pris en application de la loi Macron, il prévoit en son titre I, l’inscription de la juridiction prud’homale dans un cadre processuel nouveau. Le titre II, quant à lui,...
Loi Travail : La flexibilité à la tête du client ?
Selon une étude « Harris Interactive »[1], 85% des chefs de petites et moyennes entreprises ne se sentiraient pas concernés par les mesures d’aménagement du Droit du Travail proposées par la Loi El Khomri. Et pour cause: à défaut d’accord (ou tout simplement d’interlocuteurs pour négocier …), les possibilités de dérogation à la loi se réduisent comme peau de chagrin. La conséquence du monopole syndical de...
Lutte contre les déserts médicaux : le Gouvernement crée les hôpitaux de proximité
Dans le cadre de la lutte contre la désertification médicale et la précarité des soins, un décret relatif aux hôpitaux de proximité et à leur financement vient d'être publié au Journal officiel. Le texte fixe notamment les critères retenus pour considérer qu'un établissement de...
Amélioration du climat des affaires dans le commerce de détail et dans le commerce et la réparation automobiles
L’INSEE a publié les données relatives à l’amélioration du climat des affaires dans le commerce de détail et dans le commerce et la réparation automobiles. Il ressort de ce document du 24 mai 2016, que l’indicateur est en augmentation de quatre points par rapport à avril 2016. Les chefs d’entreprise sont optimistes sur l’activité passée et l’activité future (intentions de commandes,...
Quasi-stabilité du climat des affaires dans l’industrie manufacturière en mai 2016
L’INSEE a publié les données relatives à la quasi-stabilité du climat des affaires dans l’industrie manufacturière en mai 2016. Il ressort de ce document du 24 mai 2016 que le climat conjoncturel se maintient stable. Selon les secteurs, le climat des affaires n’a pas la même progression. Dans l’industrie agro-alimentaire, le solde sur l’activité passée est en amélioration et celui sur...