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Arrêté d’extension d’un avenant à la CCN de travail concernant le personnel des centres équestres

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Le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, a étendu, par arrêté du 22 avril 2016, publié le 3 mars 2016, les dispositions de l’avenant n° 90 du 4 février 2016 conclu dans la convention collective nationale concernant le personnnel des centres équestres (IDCC 7012). 

Les dispositions de l’avenant sont désormais applicables à tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d’application de ladite convention collective nationale. 

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