BI&T vous propose de retrouver, en exclusivité avant sa parution au Bulletin officiel des conventions collectives, l'accord santé conclu par les partenaires sociaux dans la convention collective nationale des détaillants en chaussure (IDCC 733). Retrouvez le texte, ci-après : ...
Exclusif : le nouvel avenant frais de santé de l’Industrie du cartonnage
BI&T vous propose de retrouver, en exclusivité et avant sa parution au Bulletin officiel des conventions collectives, l'avenant frais de santé du 5 octobre 2015 conclu dans la convention collective de l'industrie du cartonnage (IDCC 489). Cet avenant se substitue à l'avenant du 11 février 2010 et entrera en vigueur le 1er janvier 2016 au plus tard. Il recommande deux organismes assureurs : l'APGIS et Harmonie Mutuelle. ...
Des garanties santé non conformes au panier de soins dans la CCN du tourisme
Comme le signalait récemment BI&T, l'accord relatif aux frais de santé de la convention collective des organismes de tourisme (IDCC 1909) est paru au bulletin officiel des conventions collectives. Cela a permis d'apprécier le tableau de garanties prévu par l'accord du 15 septembre 2015. Mais il ressort de la lecture de ce tableau de...
Exclusif : l’accord frais de santé de la branche du sport
Avant son traitement par le BOCC, BI&T vous propose de découvrir l'accord frais de santé établi par les partenaires sociaux de la branche du sport lors de la réunion paritaire du 6 novembre 2015. Prestations sous...
Des garanties santé approximatives pour l’animation socioculturelle
Les partenaires sociaux de la convention collective de l’animation socioculturelle (IDCC 1518) ont conclu un accord relatif aux frais de santé le 19 mai 2015. Cet accord destiné à entrer en vigueur le 1er janvier 2016 précise notamment les garanties qui doivent être respectées par les contrats de base conclus par les entreprises avec les organismes assureurs. Mais comme souvent, de nombreuses imprécisions sont...
Les garanties santé prévues par les partenaires sociaux du tourisme
BI&T vous a déjà présenté le contenu de l'accord frais de santé de la CCN des offices de tourisme (IDCC 1909) conclu le 15 septembre 2015. Avec sa parution au BOCC, retrouvez désormais le tableau de garanties proposé par l'accord. ...