De nouveaux accords santé-prévoyance ont reçu leur avis d'extension ces derniers jours. Comme c'est désormais souvent le cas, ces textes n'ont toujours pas été publiés au Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC). Par ailleurs, nous n'avons pas encore obtenu d'informations précises sur leur contenu. Il faudra donc surveiller de près les prochaines publications.
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Le nouveau régime prévoyance des organismes de tourisme sort au BOCC
Par un accord signé le 30 août 2023, les partenaires sociaux de la CCN des organismes de tourisme (IDCC 1909) ont défini le contenu de leur régime prévoyance.
Le texte vient tout juste de paraître officiellement, quelques jours après sa ...
Les prochains tarifs de prévoyance du sport sont publiés
Un peu plus d'une semaine après sa publication exclusive dans nos colonnes, l'avenant prévoyance fixant les nouvelles cotisations dans la CCN du sport paraît officiellement.
Il s'agit de l'avenant du 28 septembre 2023 qui s'appliquera au 1er janvier 2024. Le texte a été signé par les organisations d'employeurs AESL et Cosmos ainsi que par les...
Les cotisations prévoyance 2023 de l’enseignement privé indépendant sortent enfin au BOCC
Près d'un mois après leur diffusion dans nos colonnes, les cotisations prévoyance applicable depuis le 1er janvier 2023 dans la CCN de l'enseignement privé indépendant (IDCC 2691) sont publiées au BOCC.
Le...
Santé et prévoyance : la promotion immobilière modifie ses taux d’appel
Les salariés de la promotion immobilière sont couverts par des régimes conventionnels de frais de santé et de prévoyance dont Malakoff Humanis est l'assureur de référence.
Les...
Accords santé et prévoyance : les 9 CCN à surveiller dans les prochains jours
Après une période d'accalmie de quelques semaines, les projets de publication d'accords santé et prévoyance dans les conventions collectives nationales (CCN) se bousculent. Ces derniers jours, une dizaine d'avis d'extension de textes non-publiés ont été diffusés au Journal officiel (JO). Le lancement du processus d'extension de ces accords implique qu'ils paraîtront prochainement au Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC).
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