Les partenaires sociaux de la pâtisserie (IDCC 1267) ont défini leur référentiel destiné à servir de base compte personnel de prévention. Ce référentiel vient d’être homologué pour 5 ans par arrêté du ministère du travail.
L’arrêté paru au Journal officiel ne donne pas de lien direct vers le référentiel mais renvoie uniquement au site du ministère du travail. Finalement, on retrouve le référentiel sur une page entièrement dédiée à les regrouper tous. On en compte aujourd’hui une vingtaine seulement.
Le référentiel de la pâtisserie a été élaboré avec AG2R, organisme historiquement implanté dans le secteur. Le voici reproduit ci-après :
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