Coronavirus : l’assurance attendue au tournant malgré le retrait des hausses de taxes

Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire (CMP) ont décidé de supprimer les taxes supplémentaires pesant sur l’assurance et votées au Sénat. Le nouveau projet de loi de finances rectificative pour 2020 a donc été adopté, amputé des amendements visant les assureurs. Mais l’ensemble des acteurs du secteur reste attendu au tournant.

Ceci est un contenu réservé aux abonnés.

Vous pouvez débloquer cet article en utilisant un jeton pour 30,53 € TTC soit 29,90 € HT.

Débloquer cet article

Acheter un jeton et débloquer un accès permanent à cet article pour le lire.
0 Shares:
Vous pourriez aussi aimer
Lire plus

Assurance des collectivités : le texte complet finalement voté en commission

La commission des finances au Sénat se réunissait hier pour débattre des amendements déposés sur la proposition de loi visant à garantir une solution d'assurance à l'ensemble des collectivités territoriales. Si le rapport préparé par la rapporteure Marie-Carole Ciuntu n'est pas encore disponible (mais il sera intéressant à consulter), la version amendée finalement adoptée est, elle, déjà accessible....

SMABTP finalise l’absorption de CAMTT

SMABTP a annoncé, dans un communiqué daté du 2 juin 2025, la finalisation de l’absorption de la société CAMTT par sa filiale SMABTP Transport, après validation de l’opération par l’ACPR. La transmission universelle de patrimoine (TUP) permet ainsi d’intégrer l’ensemble des activités de la société CAMTT (spécialiste de...