Les salariés des CCI sont couverts par des régimes frais de santé et prévoyance, respectivement aux mains de la MCCI et de Malakoff Médéric. Alors que ces régimes arrivent à leur terme à la fin de l'année, les partenaires sociaux ont décidé de s'engager prochainement dans leur renégociation. Plus précisément, jusqu'à la fin de l'année, ils doivent discuter de la redéfinition des paramètres des régimes. D'après nos informations, le...
Mahjoubi annonce la hausse de la taxe sur la revente d’entreprises
Bruno Le Maire et Mounir Mahjoubi étaient en déplacement en Israël du 5 au 7 septembre. Ils ont vanté les progrès français dans le numérique, tout en s'inspirant des idées israéliennes dans les start-up pour développer la "French Tech". Mais au détour d’une citation, Mounir Mahjoubi, secrétaire d’Etat à l’innovation a d'ores et déjà...
Quelles conventions collectives ont conclu un accord santé en 2017 ?
Huit conventions collectives ont signé un accord ou un avenant santé au cours des mois écoulés de l'année 2017. Quelles sont ces conventions collectives et sur quoi portaient ces textes ? BI&T vous propose un tour d'horizon des principaux enseignements à retenir. Deux conventions collectives ont refaçonné leur complémentaire santéLa santé de l'enseignement privé hors contrat entièrement remaniéeDans la CCN de l'enseignement privé hors contrat...
Le simple actionnaire n’est pas un travailleur indépendant pour l’avocat général de la CJUE
La CJUE s'apprête-t-elle à redéfinir la notion de "travailleur indépendant" pour en exclure les actionnaires ? Cela sera le cas si elle se décide à suivre les conclusions de l'avocat général dans une affaire concernant le paiement d'un impôt supplémentaire par un ressortissant français parti en Suisse. Un actionnaire est-il un travailleur...
La CCN de la retraite complémentaire et de la prévoyance remise en cause
Comme le savent nos lecteurs, la négociation salariale qui a eu lieu le printemps dernier dans les institutions de retraite complémentaire et de prévoyance a été rendue particulièrement difficile par la volonté de la représentation patronale de ne pas respecter certaines dispositions de la CCN. Bien qu'ayant cédé en avril sur les salaires, les employeurs n'ont pas du tout dit leur dernier...
Un léger rebond dans l’industrie manufacturière
La situation de l'industrie manufacturière a semblé s'améliorer au mois de juillet dernier d'après une publication de l'Insee. Le document indique en effet que la production de l'industrie manufacturière a rebondi de 0,3% après une baisse de 0,9% en juin. Cette légère variation est contrebalancée par des chiffres très positifs sur trois mois et sur un an. La production de l'industrie manufacturière est en nette augmentation que cela soit sur...