Ce communiqué a été diffusé par Covéa.
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Roam aura un nouveau président au 1er janvier 2024
Ce communiqué a été diffusé par Roam.
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Lutte contre le blanchiment : Abeille Vie cueillie par l’ACPR
L'ACPR vient de publier une sanction tout juste prise à l'encontre de la société Abeille Vie (AEMA Groupe) pour des faits contrôlés lorsque l'assureur était encore sous pavillon britannique et s'appelait Aviva Vie. Abeille Vie écope d'un blâme, d'une sanction pécuniaire de 3,5 M€ ainsi que de la publication nominative de la décision pendant 5 ans. Cette décision découle d'une méconnaissance des règles relatives à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT).
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France Compétences consulte le marché en frais de santé
France Compétences, "l’unique instance de gouvernance nationale de la formation professionnelle et de l’apprentissage", vient de lancer un appel d’offres afin de souscrire à un contrat de complémentaire santé au profit de ses personnels de droit privé. Les informations sont à retirer à l’adresse suivante : ...
Avis d’extension d’un accord régional (Normandie) dans la CCN des entreprises d’architecture
Le ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, envisage d’étendre, par avis publié le 21 octobre 2023, les dispositions de l’accord régional (Haute-Normandie) du 9 novembre 2023 relatif aux salaires, conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d’architecture (IDCC 2332).
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Avis d’extension d’un avenant dans la CCN des entreprises d’architecture
Le ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, envisage d’étendre, par avis publié le 21 octobre 2023, les dispositions de l’avenant du 14 septembre 2023 relatif au taux d'appel de la cotisation paritaire, conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d’architecture (IDCC 2332).
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