En partenariat avec April et Harmonie Mutuelle, la CGPME vient de lancer "Santé PME", une offre frais de santé spécialement conçue pour les PME qui ne seraient pas couvertes par un accord de branche. Nous avons voulu en savoir plus sur la manière dont le dispositif a été élaboré. "Santé PME", un nouvel outil de lutte contre la libre concurrence en matière de frais de santé ? "Faciliter le travail des chefs d'entreprise"Michaël Zenèvre, le président de la commission...
Complémentaire santé pour les salariés du particulier employeur
A plusieurs reprises, BI&T a fait état des discussions qui se tenaient au sujet des "frais de santé" dans les deux branches des salariés du particulier employeur : les salariés du particulier employeur à proprement parler (1,4 millions de salariés) et les assistants maternels du particulier employeur (330000 salariés). Les...
L’évolution du commerce de détail d’optique depuis 2003
L'Insee a publié une étude relative au secteur du commerce de détail d'optique (IDCC 1431) depuis 2003. Ce document daté de novembre 2015 fait état d'une croissance du secteur entre 2003 et 2013. Le nombre d'emplois salariés a ainsi augmenté de 3,7% en moyenne par année alors que l'ensemble du commerce de détail est resté à +1,6%. Dans le même temps, le nombre de points de...
La branche ou le monde de la rumeur : l’exemple de la coiffure
Les branches professionnelles et autres conventions collectives sont un lieu où les rumeurs les mieux placées peuvent avoir force de loi. Le secteur de la coiffure n'échappe pas à cette règle. Les partenaires sociaux ont désigné Mutex comme gestionnaire du régime frais de santé en 2008. Mais le...
L’accord frais de santé du notariat enfin publié
Les partenaires sociaux de la convention collective du notariat (IDCC 2205) ont conclu un accord relatif à la complémentaire frais de santé le 9 septembre 2015. Cet accord entrera en vigueur pour une durée indéterminée le 1er janvier 2016. Il recommande l'APGIS. Retrouvez le texte intégral de l'accord ci-après. ...
Exclusif : l’accord santé conclu dans la CCN des détaillants en chaussures
BI&T vous propose de retrouver, en exclusivité avant sa parution au Bulletin officiel des conventions collectives, l'accord santé conclu par les partenaires sociaux dans la convention collective nationale des détaillants en chaussure (IDCC 733). Retrouvez le texte, ci-après : ...