On connait le nom des futurs mandatés CFE-CGC au CESE. Parmi eux, on retrouvera notamment des têtes déjà connues : celle de la présidente de l'organisation, Carole Couvert, celle de Régis dos Santos (de la banque), celle de Gabriel Artero (de la métallurgie) et celle de Jean-Claude Delage (un ancien de la police). Sabrina Roche, de la CGC assurance, une nouvelle, sera également de la partie. Comment expliquer que des sortants puissent être à nouveau nommés, alors que le règlement intérieur de la...
Un accord transatlantique essentiel pour les PME selon le MEDEF et le BDI
Cet article a été initialement publié sur le site de l'organisation patronale MEDEF. Cecilia Malmström, Commissaire européenne au commerce, et Michael Froman, représentant du commerce aux Etats-Unis (USTR) se réuniront le 22 septembre prochain pour faire un point d’avancement sur les...
Déplacement du salarié et temps de travail pour les travailleurs itinérants
Un communiqué de presse de la Cour de justice de l'union européenne, n° 99/15 du 10 septembre 2015 apporte des précisions quant à la qualification du temps occupé par les déplacements des salariés qui n’ont pas de lieu de travail fixe ou habituel. C’est-à-dire que ces travailleurs se déplacent pour rendre visites aux clients et cela tout au long de la journée. La Cour rappelle précisément...
Condamnation de la SNCF: l’arbre qui cache la forêt
Le Conseil des Prud'hommes de Paris a condamné hier la SNCF pour avoir discriminé plusieurs centaines de cheminots marocains embauchés au début des années 1970. Chacun d'entre eux devrait toucher 200.000 euros de dommages et intérêts. La tradition de la discrimination par la nationalitéLa SNCF ne sait pas encore si elle fera appel de cette décision. Pourtant, la SNCF invoque le strict respect des dispositions légales en vigueur à l'époque: "Celles-ci excluent, aujourd'hui encore,...
Portail électronique des administrateurs et mandataires judiciaires ; deux nouveaux arrêtés d’application
Les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce prévoient la mise en place d’un portail électronique offrant des services de...
Les problèmes de santé et le maintien dans l’emploi
La DARES a publié, le 18 septembre 2015, une étude concernant le devenir professionnel des actifs en mauvaise santé. Il résulte de cette publication, regardant les années 2006 et 2010, qu'il est plus difficile de maintenir un emploi lorsque la santé est défaillante. Il est nécessaire de...