La ministre du travail Elisabeth Borne vient de nommer son conseiller chargé des politiques de l'emploi.Il s'agit de Philippe Gudefin qui a pris ses fonctions le 24 août dernier. Découvrez l'arrêté de nomination complet en cliquant...
Une nouvelle conseillère com’ arrive au ministère de la santé
Le secrétaire d'Etat auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles, Adrien TAQUET, vient de nommer sa conseillère communication.C'est Cécile DELIQUE qui est arrivée à cette fonction le 6 août dernier. Retrouvez l'arrêté de nomination...
CIPAV : un administrateur provisoire prend les rênes
Ambiance à la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV). La ministre du travail vient de nommer un nouvel administrateur provisoire tout en suspendant le conseil d'administration.La CIPAV avait été mise en demeure de débarquer son directeur après un rapport de l'IGAS sur les risques psychosociaux au sein de la caisse. Sans réaction du conseil d'administration qui a même renouvelé sa confiance dans son directeur, la ministre du travail a nommé un administrateur provisoire : il...
Audience syndicale en TPE : les 2 textes parus cet été
La crise du coronavirus perturbe légèrement le calendrier initialement prévu pour la mesure de l'audience syndicale dans les TPE. Un décret et un arrêté ont été pris en conséquence.Le décret daté du 29 juillet 2020 indique notamment les périodes de scrutin qui sont fixées le lundi 25 janvier 2021 jusqu'au dimanche 7 février 2021. Il précise aussi que le nombre d'entreprises adhérentes à une...
Comité national de l’organisation sanitaire et sociale : la liste des membres admis à siéger
Au début du mois d'août, le ministère de la santé a publié la liste des membres admis à siéger au sein des sections sanitaire et sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale. La nouvelle liste remplace celle qui avait été publiée en 2015, retrouvez-là ci-dessous :...
Un accord santé RAC0 de faible valeur chez les commissaires-priseurs
L'accord santé appliquant la réforme du RAC0 dans le secteur des commissaires-priseurs (IDCC 2785) adopté le 15 octobre 2019 vient de paraître officiellement. Les partenaires sociaux se sont clairement contentés de d'appliquer les modifications induites par la réforme, à quelques détails près....