JJO

Aptitude et inaptitude des salariés agricoles : les nouveaux formulaires sont publiés

0
Shares
0
0
0
0

Le ministère de l’agriculture vient de mettre en ligne la nouveaux formulaires destinés à valider ou non l’aptitude au travail des salariés agricoles. Ces formulaires sont principalement destinés au services de santé au travail en agriculture et aux employeurs et salariés du domaine agricole. 

Ces nouveaux formulaires seront en vigueur le 1er février 2018 et sont disponibles en annexe de l’arrêté reproduit ci-après : 

 

Ajouter aux articles favoris
Please login to bookmark Close
0 Shares:
Share 0
Tweet 0
Pin it 0

— Previous article

Révision du permis de former dans la CCN des hôtels, cafés et restaurants

Next article —

Un nouveau président pour la presse quotidienne régionale

Vous pourriez aussi aimer
JJO

Un conseiller santé quitte le cabinet de Catherine Vautrin

Un arrêté du 12 juin 2025, publié au Journal officiel du 1er juillet, entérine une cessation de fonctions au sein du cabinet de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles. À compter du 1er juillet 2025, il est mis fin aux fonctions de Thibaut ZACCHERINI, conseiller santé. Il est appelé à d’autres fonctions. Retrouvez l'arrêté...
JJO

Une nouvelle nomination au comité économique des produits de santé

Un arrêté daté du 25 juin 2025, publié au Journal officiel du 1er juillet, formalise une nomination au sein du comité économique des produits de santé (CEPS). À compter du 1er juillet 2025, un nouveau vice-président en charge du médicament est nommé pour une durée de trois ans. Il s’agit de Thibaut ZACCHERINI. Retrouvez l’arrêté complet ici....