JJO

Agence de la biomédecine : un nouveau membre au conseil d’orientation

0
Shares
0
0
0
0

Un nouveau membre vient d’être nommé au conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine.

Il s’agit d’Alain Menemenis qui devient membre en qualité de membre ou ancien membre du Conseil d’Etat, en remplacement de Jean-Marie Delarue. 

Retrouvez l’arrêt complet en suivant ce lien. 

Ce contenu est réservé aux abonnés

Contactez-nous pour accéder à tous nos articles premium
Si vous un compte vous pouvez vous connecter.
0 Shares:
Share 0
Tweet 0
Pin it 0

— Previous article

Assurance vie : 12 330 décès d'assurés identifiés en 2019 avec AGIRA

Next article —

Activité partielle : un nouveau taux horaire est défini

Découvrez nos analyses et capsules vidéos
Lancer la vidéo
Position de la ministre des comptes publics, Amélie de Montchalin sur l'article 6 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (PLFSS 2026) relatif à la création d'un nouveau socle responsable et solidaire dans les contrats de complémentaire santé. Elle rejette la proposition actuelle pour renvoyer à une concertation pour mieux définir ce contrat socle à travers l'amélioration de la prévention, de la qualité des soins, du contrôle des coûts mais aussi de la maîtris

PLFSS 2026 : rejet du socle solidaire et responsable par la ministre Amélie de Montchalin

  • parTripalio
  • 4 décembre 2025
Lancer la vidéo
Intervention de Philippe Charpentier (chef du service des politiques sociales et salariales des carrières à la Direction générale de l'administration de la fonction publique, DGAFP) à propos de l'attention apportée à l'assureur Alan qui a remporté plusieurs appels d'offres dans la fonction publique, lors des auditions de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS). Auditions tenues le 16 avril 2026. Tripalio est la legaltech de référence en c

MECSS 2026 : la DGAFP évoque le cas "Alan" dans la fonction publique

  • parTripalio
  • 23 avril 2026
Lancer la vidéo
Léo Guittet, docteur en droit de la santé et directeur juridique de Tripalio, fait le point sur le nouvel avenant prévoyance de la CCN des bureaux d'études, et sur deux jurisprudences clefs. Au menu du webinaire : 1- les enjeux de l'avenant prévoyance du Syntec, 2- retour sur 2 jurisprudences à connaître : °le sort des provisions en cas de résiliation du contrat collectif, °les dernières précisions sur la résiliation du contrat collectif en cas de liquidation judiciaire. Ce webinaire a

Webinaire Tripalio #7 : prévoyance Syntec et duo de jurisprudences

  • parTripalio
  • 27 février 2026
Lancer la vidéo
Léo Guittet, docteur en droit de la santé et directeur juridique de Tripalio dévoile la dernière innovation du comparateur de contrats santé Triparator augmenté par l'intelligence artificielle : accessible gratuitement pendant 3 mois dès le 1er juin 2026 ! La puissance de l'IA combinée à la fiabilité de l'algorithme de comparaison Tripalio permettent de vérifier la conformité CCN d'un contrat en quelques secondes ! Rendez-vous ici pour essayer l'outil : https://triparator.fr/ Et profitez de c

Webinaire Tripalio #10 : Le Triparator boosté à l'IA en bêta test

  • parTripalio
  • 29 mai 2026
You May Also Like
JJO

Les tarifs des fauteuils roulants réhabilités sont fixés pour le 1er septembre 2026

C'est à la toute fin du mois de juillet 2026, le 31 exactement, que la décision fixant les tarifs des fauteuils roulants et des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH), remis en bon état d'usage (RBEU) est parue au Journal officiel. Les prix limites de vente (PLV) vont ainsi de 260,50 € pour le fauteuil le plus simple (non-modulaire à propulsion manuelle ou à pousser) jusqu'à 12 641,55 € pour le fauteuil le plus complexe (modulaire à propulsion...
JJO

Le groupe Monceau Assurances se réorganise en 4 transferts internes

Après un été déjà riche en projets de transferts de contrats et autres fusions-absorptions entre organismes d'assurance, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) diffuse 4 avis qui portent tous sur une réorganisation interne du groupe Monceau Assurances. Les 4 avis montrent que la société Monceau Retraite...
JJO

Avis d’extension d’un avenant de salaires chez les particuliers employeurs et l’emploi à domicile

Le ministre du travail et des solidarités, envisage d’étendre, par avis publié le 26 août 2026 les dispositions de l'avenant n° 11 du 22 mai 2026 à l'annexe 6 relatif aux salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur, conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la branche du secteur des salariés du particulier employeur et de l’emploi à domicile (...
JJO

Avis d’extension d’un avenant de prévoyance à la CCN des métiers de l’éducation (ECLAT)

Le ministre du travail et des solidarités, envisage d’étendre, par avis publié le 26 août 2026 les dispositions de l'avenant n° 212 du 18 juin 2026 relatif à la révision du titre VIII « Régime de prévoyance obligatoire », du titre XI « Régime complémentaire de frais de santé » et du titre XIII « Degré élevé de solidarité (DES) et fonds social » et portant dispositions diverses, conclu dans le cadre de la convention collective...