Régis Chaumont a été élu président de l'union des architectes (Unsfa). M. Chaumont est installé à Manosque. Il prend la suite de Marie-François...
Quels sénateurs ont supprimé les réseaux fermés en optique ?
Les sénateurs ont terminé l'examen de la loi relative à la modernisation du système de santé le 6 octobre dernier, après quoi la commission mixte paritaire n'est pas parvenue à trouver un accord entre la version produite par le Sénat et celle voulue par l'Assemblée nationale. Lors des débats au Sénat, la question des réseaux d'opticiens a été discutée le 18 septembre 2015. Plusieurs sénateurs ont apporté des amendements à ...
Un nouveau président pour la CFTC Agriculture
Emmanuel Cuvillier est le nouveau président de la fédération CFTC de l’agriculture. M. Cuvillier est salarié de la Mutualité Sociale Agricole. Il succède à Michel Gabet....
Le Conseil constitutionnel ne sera toujours pas interrogé sur l’obligation d’affiliation au RSI
La Cour de cassation a refusé de transmettre une question prioritaire de constitutionnalité relative à l’obligation d’affiliation au régime social indépendant (RSI). Cette décision de la seconde chambre de la Cour de cassation date du 22 octobre 2015. Les faitsUn gérant d’une SARL a demandé sa radiation à la caisse nationale en charge du RSI en 2010 car il avait souscrit une assurance...
Alexandre Saubot, le pari social risqué de l’UIMM
Quelques mois seulement après son accession à la présidence de l'UIMM, Alexandre Saubot fait son entrée dans les instances confédérales patronales. Appelé à prendre la suite de Jean-François Pilliard en tant que vice-président du MEDEF en charge des affaires sociales, il incarne le patronat, encore en activité, des entreprises de taille importante. Cela suffira-t-il à asseoir sa légitimité ? Une succession pilotée depuis l'Avenue de WagramJean-François...
Ce que le Sénat a changé dans la loi santé
La loi relative à la modernisation du système de santé, votée par le Sénat le 6 octobre dernier, reviendra à l'Assemblée nationale pour une nouvelle lecture dès le 9 novembre prochain. Elle y sera examinée par la commission des affaires sociales avant d'être discuté en séance publique à partir du 16 novembre. Les parlementaires n'ont pas réussi à trouver d'accord lors de leur réunion en commission...