L’assurance-vie à la française est-elle à l’aube d’une débâcle de premier ordre ? Nous alertons depuis plusieurs semaines sur ce sujet, sans que la place de Paris, probablement endormie par les discours lénifiants de Bruno Le Maire, ne prenne conscience du danger. Deux articles publiés par les Echos aujourd’hui constituent pourtant un sérieux avertissement sur les risques sous-jacents...
Démarchage téléphonique dans l’assurance : l’ACPR se range derrière l’avis du CCSF
Quelques jours après l'avis du CCSF (comité consultatif du secteur financier) sur le démarchage téléphonique dans l'assurance, l'ACPR vient appuyer les propositions faites. Ainsi, l'autorité de contrôle demande à l'ensemble des professionnels de mettre en...
Santé et prévoyance collective : les dernières jurisprudences indispensables
La santé et la prévoyance collective ont beaucoup intéressé le juge ces derniers mois. Pas moins de 5 décisions remarquables ont été rendues sur des sujets aussi variés que la solidarité, la conformité à l'accord de branche ou encore le contenu des accords de recommandation. Plus récemment, c'est même l'obligation de l'employeur en matière de prévoyance qui a été rappelée par la Cour de cassation....
Démarchage téléphonique en assurance : les 4 propositions du CCSF
La vente d'assurance par démarchage téléphonique continue de faire parler d'elle. Le nouvel avis du CCSF (Comité consultatif du secteur financier) amène une pierre de plus à l'édifice des critiques qui s'accumulent depuis l'entrée en vigueur de la DDA en octobre 2018....
Budget santé : l’Etat prêt à tout pour sauver la gabegie hospitalière
Le budget de la santé est-il ou non adapté aux dépenses hospitalières? Alors que la grogne monte dans les hôpitaux depuis plusieurs mois maintenant, la peur d'une "convergence des luttes" à l'approche de la grève intersyndicale de décembre dans les transports rend le gouvernement fébrile. Alors que le parlement discute d'une augmentation de 2,1% au titre de l'ONDAM en 2020, les syndicats hospitaliers demandent une hausse de 4%. Le Président devrait enjamber le débat budgétaire pour faire un...
Revue 2020 de Solvabilité 2 : l’ACPR fait le point sur la consultation publique
La consultation publique sur la revue 2020 de Solvabilité 2 poursuit son chemin. Elle doit se terminer avant juin 2020, date à laquelle l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA) doit rendre son avis à la Commission européenne. L'ACPR vient de publier, un document instructif détaillant l'ensemble du processus de consultation....