Ce communiqué a été diffusé par le groupe Apicil.
Le Groupe APICIL, 3ème groupe français de protection sociale, propose dès aujourd’hui API Santé, une nouvelle offre de santé individuelle. API Santé se décline en 2 gammes : Equilibre qui s’adresse aux jeunes et familles et Sérénité pour les seniors dès 50 ans. Le produit est également destiné aux travailleurs non-salariés ou TNS et est éligible à la...
L’ACPR salue les avancées en matière de gouvernance des produits d’assurance vie
Ce communiqué a été diffusé par l'ACPR.
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Santé publique France : un nouveau représentant de l’Etat rejoint le conseil d’administration
Le conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (Santé publique France) accueille un nouveau représentant de l'Etat.
Il s'agit de Christian Rabaud qui devient titulaire à la place de Jérôme Salomon. M. Rabaud représente à la fois l'Etat et le ministre chargé de la santé et de l'action sociale. Cliquez ici pour accéder à l'arrêté...
Santé collective : le juge inclut désormais les ayants droit « facultatifs » dans la dispense d’adhésion de droit !
Article mis à jour le 15/06/2023
La Cour de cassation vient de rappeler la Mutualité française Grand Sud (et tous les employeurs de France) à de nouvelles obligations en santé collective. Le cœur de la décision vise précisément les dispenses d'adhésion offertes aux ayants droit. Le jugement va...
Métallurgie : victoire de la CGT contre l’abrogation de la convention parisienne
Le feuilleton de la mise en place de la convention collective nationale (CCN) fusionnée de la métallurgie (IDCC 3248) se poursuit. Un nouvel épisode important vient de se dérouler avec la décision du tribunal judiciaire de Nanterre. Ce dernier viendrait, selon un communiqué du syndicat de salariés CGT métallurgie (ci-après CGT) reproduit en fin d'article, d'annuler l'...
CNNCEFP : un représentant CFDT rejoint une sous-commission
Le ministre du travail vient de nommer un nouveau représentant CFDT à la sous-commission de l'emploi, de l'orientation et de la formation professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle (CNNCEFP).
Il s'agit d'Eric Mignon qui devient titulaire à la place de Philippe Debruyne. Retrouvez l'arrêté...