Cet article provient du site du syndicat de salariés CGT.Les barèmes Macron, qui fixent un plafonnement des indemnités en cas de licenciement abusif, ont été de nouveau fragilisés par la décision de la Cour d’appel de Reims le 25 septembre. La Cour d’appel de Reims a refusé de se ranger derrière l’avis de la Cour de cassation rendu le 17 juillet dernier, qui validait...
Indemnités journalières : FO fustige les conclusions de la Cour des comptes
Cette publication est issue du site du syndicat de salariés FO.Le 8 octobre 2019, la Cour des comptes a publié son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale. Que la Cour revienne une nouvelle fois sur la question des indemnités journalières (IJ) est révélateur de la réduction des enjeux de santé à une approche comptable. Force Ouvrière...
COMAREP : les 4 nouveaux membres
La CFTC et la CPME viennent de voir leurs nouveaux membres officiellement nommés par arrêté.Le texte permet de voir qu'un titulaire et deux suppléants CFTC sont nommés et qu'un titulaire CPME est nommé. Pour la CFTC, Sandrine GAUDELET devient membre titulaire à la place de Patrick POIZAT. Yves BETHIER devient membre suppléant en remplacement de Michel MOÏSE-MIJON. Puis Nassim CHIBANI devient membre suppléant à la...
Caisse de prévoyance et retraite SNCF : qui est le nouveau président ?
Le président du conseil d'administration de la CPRP SNCF (caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF) vient de changer.L'arrêté de nomination indique que c'est Jean-Louis ROQUETTE qui devient président en remplacement de Philippe Georges. Le texte intégral de l'arrêté est disponible ci-après : ...
A la CAMIEG, la CGT mines et énergie désigne de nouveaux membres
Au conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières (CAMIEG), 4 nominations viennent d'avoir lieu.Ces nominations viennent de la CGT mines et énergie qui a changé deux titulaires et deux suppléants. L'arrêté qui vient de paraître au Journal officiel indique que Jean Claude LEFEBVRE et Violette SANZ, anciennement administrateurs suppléants, deviennent administrateurs titulaires en lieu et place...
L’ACOSS accueille 2 nouveaux représentants d’entreprises
L'ACOSS (Agence centrale des organismes de sécurité sociale) voit deux nouveaux membres rejoindre son conseil d'administration. Il s'agit de deux représentants d'entreprises : l'UNAPL et CNPL ainsi que le MEDEF.Du côté de l'UNAPL et CNPL, c'est Christophe SANS qui arrive en tant que membre titulaire en remplacement de Michel PICON. Du côté du MEDEF, c'est Claudia...